Déposée le 13 août 1998 par AFCHAIN OLIVIER et ERNOUX MONIQUE EPOUSE AFCHAIN MONIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PA NI PWOBLEM »
Les déposants sont AFCHAIN OLIVIER domicilié(e) 2 rue de l'aistre,95400 VILLIERS LE BEL (dossier no 2375976) - 95400 - France et ERNOUX MONIQUE EPOUSE AFCHAIN MONIQUE domicilié(e) 2 rue de l'aistre,95400 VILLIERS LE BEL (dossier no 2375976) - 95400 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFCHAIN OLIVIER CHEZ Mr Beirens CHRISTOPHE domicilié(e) 2 Rue de l'aistre,95400 VILLIERS LE BEL (dossier no 2375976) - 95400 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AFCHAIN OLIVIER - 2 rue de l'aistre,95400 VILLIERS LE BEL (dossier no 2375976) - 95400 - France
ERNOUX MONIQUE EPOUSE AFCHAIN MONIQUE - 2 rue de l'aistre,95400 VILLIERS LE BEL (dossier no 2375976) - 95400 - France
AFCHAIN OLIVIER CHEZ Mr Beirens CHRISTOPHE - 2 Rue de l'aistre,95400 VILLIERS LE BEL (dossier no 2375976) - 95400 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-05
Inscription le 13 juin 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°476668 - Publication au BOPI 2008-06-13
Inscription le 13 juin 2008 - renonciation partielle n°476669 - Publication au BOPI 2008-06-13
Renouvellement avec limitation le 13 juin 2008 n°2375976 - Publication au BOPI 2008-06-13
Publication - Publication le 25 sept. 1998 au BOPI 1998-39
à savoir : produits de l'imprimerie et notamment : transferts serigraphiques decalcomanies ; photographies papeteries ; adhesifs ; clichés. – cordes ficeles. – vêtements chaussures chapellerie.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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